MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 20 juin 2026
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site cervox.io et le service CERVOX sont édités par :
CONSILIO, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Siège social : 10 rue des Pliettes, 63400 Chamalières, France
Capital social : 230 530 €
SIREN : 848 259 644
RCS : Clermont-Ferrand
Numéro de TVA intracommunautaire : FR46 848 259 644
Adresse e-mail : support@cervox.io
Directeur de la publication : Jean-Christophe BLONDET, Président de CONSILIO.
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
OVH SAS, société par actions simplifiée au capital social de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007. Site : www.ovhcloud.com
Les données du service CERVOX sont hébergées sur des infrastructures situées en France.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments composant le site cervox.io et le service CERVOX (marque CERVOX, dénomination « neurone cognitif », logo, textes, visuels, interface, architecture, bases de données, code source) est la propriété exclusive de CONSILIO ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de CONSILIO, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos et noms de produits de tiers (logiciels et services cités comme intégrations) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Leur mention a une finalité strictement informative (compatibilité, interopérabilité) et n'implique aucun partenariat, parrainage ni affiliation, sauf indication contraire expresse.
4. RESPONSABILITÉ
CONSILIO s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence totale d'erreurs. Les informations relatives au produit (fonctionnalités, tarifs, descriptions) sont fournies à titre indicatif et susceptibles d'évoluer. CONSILIO ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation.
5. LIENS HYPERTEXTES
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6. SIGNALEMENT DE CONTENU
Tout contenu susceptible de porter atteinte aux droits d'un tiers peut être signalé à support@cervox.io. CONSILIO s'engage à examiner les signalements dans les meilleurs délais.
7. DROIT APPLICABLE
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